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MAIRIE DE NOISEAU

Tarifs communaux 2012




Redevance d'occupation du Domaine Public



TRAVAUX / VOIRIE

DÉSIGNATION
TARIFS
Dépôt d'une benne
11 € /jour
Dépôt de matériaux
2.25 € / m²/jour
Nacelle sur roues (inf. 6T PTCA)
30.5 € / jour
Grue mobile (sup. 6T PTCA)
61 € /jour
Échafaudage fixe ou mobile
2.25 € / m linéaire /sem.
Coffret électrique provisoire
15.5 € / unité /mois
Armoire électrique de chantier
15.5 € / unité /mois
Autres installations provisoires :
- Baraque de chantier
- WC chimique de chantier
- Palissade de chantier
- Autres (à préciser lors de la demande) par exemple le stationnement de véhicule au lieu des travaux
5.25 € / m²/mois


TERRASSE

DÉSIGNATION
TARIFS
Permanente /an
11 € /jour
- 10 m²
2.25 € / m²/jour
+ 10 m²
30.5 € / jour
Semi permanente /6 mois
61 € /jour
- 10 m²
2.25 € / m linéaire /sem.
+ 10 m²
15.5 € / unité /mois


AUTRES

DÉSIGNATION
TARIFS
BROCANTE / VIDE GRENIER
1 005 € /jour
TOURNAGE DE FILM
505 € /jour





Cimetière
CONCESSIONS CIMETIÈRE
TARIFS
15 ans
133 €
30 ans
444 €
50 ans
1 632 €
Droit d'inhumation
25 €



CONCESSIONS COLOMBARIUM
TARIFS
15 ans : 2 urnes
169 €
15 ans : 3 urnes
255 €
30 ans : 2 urnes
373 €
30 ans : 3 urnes
561 €



Location des salles
SALLES
TARIFS
10h-19h
13h-2h
Salle des fêtes
325 €
475 €
Foyer
238 €
---
Activités commerciales
399 € (la journée)
---



Tarifs des emplacements
TARIFS DES EMPLACEMENTS (par marché)
Volants (m/linéaire)
1 €
Professionnels de la vente itinérante :
- demi-journée
36 €
- journée
66 €



Photocopies
PHOTOCOPIE
TARIF
L'unité
0.19 €